Mentions Légales

Ce site est la propriété de :
Centre de Surdité Olivier Marot
Numéro de téléphone : 04 42 56 54 61
Adresse e-mail : olivier.marot@wanadoo.fr
Adresse : 6 boulevard Jean Marie L Huillier, 13800 Istres

Ce site est hébergé par :

Orange SA au capital de 10 640 226 396 euros RCS Paris 380 129 866 Siège social : 78, rue Olivier de Serres, 75 015 Paris et domiciliée pour les besoins des présentes 1 avenue Nelson Mandela, 94745 ARCUEIL N° de téléphone : 01.44.44.22.22

1/ Termes et conditions régissant l’accès à ce site :

L'accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord de ceux-ci aux termes et conditions régissant ce site. Orange se réserve le droit, à sa propre discrétion, de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l'accès à ce site, Orange se réserve le droit d'appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s'appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

2/ Cookies
Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n'est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookie contient des informations telles que l'identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les autres fichiers de cookies créés par d'autres sites. Le site utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes ainsi en mesure de déterminer l'usage que vous faites des informations mises à votre disposition sur ce site, ainsi que pour vérifier la pertinence de notre schéma de navigation avec ses informations. Orange ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que vous avez pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie. Vous pouvez refuser les cookies, ou être informé lorsqu'un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de votre navigateur.

3/ Liens vers d’autres sites
Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et Orange ne saurait être tenue pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présentes sur ces sites.

4/ Propriété intellectuelle
L'accès au site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques... constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Les éléments de ce site ne peuvent être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.

5/ Responsabilité
Orange et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes, directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site. Orange ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

6/ Indisponibilité du site
Orange s'engage à réaliser ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Orange ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.street